Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSUL
Maison Briand & Cie

Numéro de dépôt :
955826
Date de dépôt :
26/04/1976
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque CONSUL

Déposée le 26 avril 1976 par Maison Briand & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « CONSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Briand & Cie domicilié(e) (soc. à r. l.), 62, rue Jean-Jaurès, Cognac (Charente). - France.

La marque CONSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CONSUL est expirée depuis le 26 avril 1986.

Maison Briand & Cie a également déposé les autres marques suivantes : DE MONFORT CO , CHAUMONT CO , DIAMANT GOLDEN RIBBON


Maison Briand & Cie - (soc. à r. l.), 62, rue Jean-Jaurès, Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Cognacs.